Conformité multi-régimes

Doana intègre des modules de validation pour les quatre principaux régimes douaniers impactant les opérations aviation et freight international. La validation est effectuée automatiquement lors de l'extraction, avant tout export.

CARM — Canada

Canada Border Services Agency Assessment and Revenue Management

CARM modernise le traitement des déclarations d'importation au Canada. Doana vérifie automatiquement :

• La présence et le format des codes HS (SH)
• La valeur en douane et les informations de calcul des droits
• L'identité de l'importateur et du broker accrédité
• La conformité des données avec le portail CARM Client

Les alertes CARM apparaissent en rouge dans le tableau de bord si une donnée obligatoire est manquante ou incohérente.

ICS2 — Union européenne

Import Control System 2

ICS2 impose la transmission de données ENS (Entry Summary Declaration) avant l'arrivée des marchandises en UE. Doana extrait et structure :

• Les données de l'ENS (expéditeur, destinataire, description marchandises)
• Les codes marchandises au niveau article
• Le pays de chargement et les détails de transport
• Le numéro EORI des parties concernées

Pour les envois express et postaux, Doana alerte si les données requises pour la phase 3 ICS2 sont incomplètes.

CBAM — Union européenne

Carbon Border Adjustment Mechanism

CBAM s'applique aux importations de produits à forte intensité carbone (acier, aluminium, ciment, engrais, électricité, hydrogène). Doana extrait :

• Les codes CN des produits concernés
• Le pays d'origine de production
• Le contenu carbone incorporé (si disponible dans le document)
• Les données nécessaires au rapport CBAM trimestriel

UK CDS — Royaume-Uni

UK Customs Declaration Service

Depuis la fin de CHIEF, toutes les déclarations UK passent par CDS. Doana structure les données pour :

• Les déclarations d'importation (C88)
• Les déclarations d'exportation
• Les procédures simplifiées
• Les régimes suspensifs (IPR, CWP)

Fonctionnement des alertes

Chaque écart de conformité détecté génère une alerte dans le tableau de bord :

Les alertes sont visibles avant export pour permettre la correction avant transmission au broker.

Désactiver un module

Si votre opération ne couvre pas tous les régimes, vous pouvez désactiver les modules non pertinents dans Paramètres → Conformité. Seuls les modules actifs génèrent des alertes.