Un Form 1 peut être valide et inutilisable à la réception. Le certificat est authentique, mais la case 8 porte un tiret différent de la pièce reçue, ou la case 11 indique Inspected/Tested alors que la commande prévoyait une révision générale. Cette liste suit les cases du côté du réceptionnaire. Le côté émetteur est dans Comment remplir le formulaire EASA 1.
TL;DR. Comparez le certificat à trois choses : la pièce dans la boîte, le bon de commande, et les règles du formulaire. Cases 8, 9 et 10 contre la pièce. Cases 5, 7 et 11 contre la commande. Cases 11 à 14 contre les règles : un seul côté signé, termes de la case 11 cohérents avec ce côté, case 12 qui détaille les travaux. L'extraction affiche chaque case avec sa page. La décision d'acceptation reste à l'inspecteur.
Cases 1 à 5 : qui l'a émis?
| Case | Contrôle | Bloquant si |
|---|---|---|
| 1 | Autorité et pays | L'autorité ne correspond pas à la référence d'agrément en 13c ou 14c |
| 2 | Titre AUTHORISED RELEASE CERTIFICATE EASA FORM 1 | C'est un autre formulaire (8130-3, TCCA Form One, Form 1 UK CAA) : appliquez ses propres règles d'acceptation |
| 3 | Numéro de suivi présent et unique | Deux certificats différents portent le même |
| 4 | Nom et adresse de l'organisme | Il diffère de l'organisme titulaire de l'agrément en 13 ou 14 |
| 5 | Ordre de travail, contrat ou facture | Rien ne permet de le relier à votre commande |
Documents de libération étrangers qu'un organisme Part-145 peut accepter, selon le pays : FAQ EASA 66700.
Cases 6 à 10 : est-ce bien cette pièce?
Comparez avec la pièce et sa plaque signalétique, pas seulement avec les papiers.
- Case 7, désignation. Le terme IPC ou CMM. Une désignation vague appelle une question au fournisseur.
- Case 8, référence. Exactement comme sur la pièce, tiret compris. Une référence remplacée ou alternative demande la référence d'interchangeabilité.
- Case 9, quantité. Égale à la quantité reçue sur la ligne.
- Case 10, numéro de série. Égal à la plaque sur une pièce sérialisée. N/A est normal sur une pièce non sérialisée, anormal sur un LRU.
Un certificat à plusieurs lignes se contrôle ligne par ligne.
Cases 11 et 12 : quels travaux?
Après maintenance, la case 11 porte l'un de quatre termes : Overhauled, Repaired, Inspected/Tested ou Modified (FAQ 19044). Sur une libération production : NEW ou PROTOTYPE.
- La case 11 correspond à ce que la commande a acheté. Inspected/Tested sur une pièce commandée révisée est un litige commercial, et souvent une question de valeur en douane.
- La case 12 détaille les travaux : CMM et révision, AD et SB, statut LLP, durée de stockage si pertinent.
- Une mention de double libération, si vous en avez besoin, se trouve en case 12.
Cases 13 et 14 : quel côté est signé?
- Un seul côté est rempli, l'autre est vide ou grisé.
- Les termes de la case 11 vont avec ce côté : NEW ou PROTOTYPE avec 13, termes maintenance avec 14.
- 13b ou 14b porte la signature, 13c ou 14c la référence d'agrément, 13e ou 14e la date.
- Les déclarations des cases 13a et 14a ne valent pas certificat d'installation. Le dossier de l'aéronef en demande un de l'installateur (FAQ 66700).
Que demande la douane au Form 1?
La douane dédouane sur la facture, le document de transport et la déclaration. Le Form 1 compte quand sa référence, son numéro de série ou sa désignation contredit la facture, parce que cela pose la question de ce qui a été expédié.
Que fait l'extraction dans cette liste?
Elle supprime la ressaisie. Doana rend les cases 1 à 14 d'un Form 1 EASA avec un score de confiance et une page par valeur, une fiche par ligne article, et les blocs 13 et 14 séparés. Les valeurs sous 0,7 sont listées pour revue, une case illisible revient vide. Les contrôles ci-dessus restent à l'inspecteur. Voir OCR du certificat libératoire autorisé.
Suite
Reprenez les quatre tableaux dans votre procédure de réception. Pour un certificat hors UE, commencez par la FAQ 66700. Extraction : page Extraction EASA Form 1.
Sources
- https://www.easa.europa.eu/en/faq/19466
- https://www.easa.europa.eu/en/faq/19044
- https://www.easa.europa.eu/en/faq/66700
- https://www.legislation.gov.uk/eur/2012/748/annex/I/appendix/I
- https://doana.ca/easa-form-1-automation